WCO - World Customs Organization

05/06/2024 | Press release | Distributed by Public on 05/06/2024 07:56

L’OMD organise un atelier national sur la lutte contre la contrefaçon et le piratage au Honduras

L'Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé, du 22 au 26 avril 2024, un atelier national sur le contrôle du respect des droits de propriété intellectuelle (DPI) aux frontières à Tegucigalpa, au Honduras, avec le soutien financier du Fonds de coopération douanière de la Chine (FCD/Chine).

Dirigé par un expert en DPI accrédité par l'OMD, assisté d'un expert pré-accrédité, l'atelier a réuni 24 superviseurs et agents de première ligne de l'Administration des douanes du Honduras ayant une expérience en matière de lutte contre la fraude et de gestion des risques.

L'objectif de cet atelier était d'améliorer les connaissances des participants sur le cadre légal des DPI au Honduras et de développer des stratégies nationales de lutte contre la fraude efficaces afin de garantir au mieux le respect de ces DPI.

Dans son allocution d'ouverture, M. Marvin Kevin Pavón, chef du département du renseignement des douanes du Honduras, a exprimé la profonde gratitude de son administration à l'égard du Secrétariat de l'OMD et a souligné l'importance de la protection de la propriété intellectuelle pour l'économie de son pays. Il a appelé les participants à prendre une part très active à l'événement et à profiter de l'occasion qui leur était offerte d'en apprendre davantage sur les outils et instruments de l'OMD en matière de propriété intellectuelle.

Au cours de cet atelier de cinq jours, les participants en ont appris davantage sur l'Accord de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC), les notions théoriques et pratiques entourant la gestion des risques en matière de DPI, le paysage mondial actuel des atteintes aux DPI ainsi que l'outil de communication sécurisée CENcomm DPI de l'OMD et son mode de fonctionnement.

La deuxième journée de l'atelier a été consacrée à des exposés présentés par des représentants du secteur privé, soit à distance, soit en présentiel. Quelque 7 titulaires de droits, représentant plusieurs marques, ont donné des présentations sur les caractéristiques essentielles des produits portant leur marque et ont exposé les techniques qui peuvent être utilisées par les fonctionnaires des douanes pour détecter les articles contrefaits aux frontières.

En outre, d'autres parties prenantes, à savoir la Direction de la protection des consommateurs, la Direction nationale de la propriété intellectuelle, le Bureau du procureur spécial et l'Agence de réglementation de la santé, ont été invitées à expliquer aux participants leur engagement et leur stratégie pour assurer la protection de la propriété intellectuelle au Honduras, l'OMD encourageant vivement la coopération entre les douanes, les titulaires de droits et les autres parties prenantes afin de lutter efficacement contre la criminalité liée à la propriété intellectuelle.

À la fin de l'atelier, les participants ont pu effectuer des contrôles ciblés à l'aéroport international Ramón Villeda Morales et au port de Cortés (ou Puerto Cortés) sous la direction d'experts de l'OMD. Ces contrôles ont permis aux participants de mettre en pratique les notions théoriques apprises au cours de l'atelier. Les contrôles effectués dans l'aéroport ont permis de saisir des articles contrefaits, pour la plus grande satisfaction des participants.

Cet atelier fait partie intégrante de la mise en œuvre de la Stratégie de l'OMD en matière de DPI, qui a été approuvée par le Comité de la lutte contre la fraude lors de sa 41ème session. Les activités de renforcement de capacités restent en effet l'une des composantes essentielles de cette stratégie.

Pour plus de détails sur les activités que nous menons dans le domaine de la protection des DPI, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [email protected].