Atelier de l’OMD au Mozambique sur le respect des DPI aux frontières

L'Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé, du 15 au 19 avril 2024, un atelier national sur la protection des droits de propriété intellectuelle (DPI) à Maputo, au Mozambique. L'atelier, qui a réuni 25 fonctionnaires de l'Autorité fiscale du Mozambique (MRA), a été rendu possible grâce au soutien financier du Fonds de coopération douanière du Japon (FCD/Japon).

Les méthodes utilisées par les criminels pour contrefaire et pirater les marchandises sont devenues de plus en plus sophistiquées ces dernières années. La douane doit par conséquent réaffirmer l'importance de la protection des DPI et, le cas échéant, mettre à jour les connaissances de ses agents tout en adaptant sa stratégie.

Cet atelier fait partie de l'approche de l'OMD dans le cadre de sa stratégie en matière de droits de propriété intellectuelle, qui vise à lutter contre les atteintes aux DPI et le piratage dans le commerce international, et dont l'un des piliers centraux consiste dans l'organisation d'activités de renforcement des capacités.

Dans son allocution d'ouverture, M. Fernando Alage, Directeur général adjoint de Douanes de la Mozambicaines au sein de la MRA, a remercié le Secrétariat de l'OMD d'avoir organisé cet atelier, ainsi que le FCD/Japon pour son soutien financier, qu'il a qualifié d'extrêmement important pour son pays. Il a souligné les défis auxquels la MRA doit faire face dans le domaine de la protection des DPI et a encouragé les fonctionnaires à profiter pleinement de cette occasion pour participer activement à l'atelier.

Au cours de cet atelier de cinq jours, les participants en ont appris davantage sur l'Accord de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC), les notions théoriques entourant les DPI et le large éventail des infractions les plus fréquentes aux DPI rencontrées au cours de l'année écoulée. Ils ont également été informés des outils et instruments les plus récents de l'OMD aux fins de la gestion des risques en matière de DPI.

Cet atelier a permis aux experts de présenter aux participants le nouvel outil de l'OMD baptisé « Les études de cas et indicateurs de risques en vue de détecter les produits portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle (DPI), à la santé et à la sécurité en lien avec le commerce électronique » et d'expliquer comment il pourrait aider les agents des douanes dans leur travail lorsqu'ils traitent des marchandises échangées dans le cadre du commerce électronique. Les participants ont également pu se familiariser aux fonctionnalités de l'outil CENcomm DPI, utilisé pour sécuriser les communications relatives aux atteintes aux DPI.

Le deuxième jour a été consacré à divers exposés présentés par des parties prenantes, y compris des titulaires de droits. Certains d'entre eux ont tenté de fournir aux participants un aperçu des efforts déployés par les organismes nationaux pour lutter contre la contrefaçon et le piratage, tandis que d'autres ont partagé avec les agents présents leurs techniques de détection des cas d'infractions aux DPI impliquant leurs produits. Les parties prenantes présentes ont également échangé des vues sur les stratégies possibles pour lutter contre la contrefaçon et le piratage aux niveaux régional et national.

L'atelier s'est conclu par des activités opérationnelles aux ports de Maputo, où les participants ont pu mettre en pratique ce qu'ils venaient d'apprendre sur la gestion des risques et se familiariser avec les procédures de respect des DPI sur le terrain. Ils ont également pu appliquer dans des conditions réelles les stratégies discutées au cours de l'atelier.

L'atelier a été dirigé par un expert du Secrétariat de l'OMD, assisté d'un conseiller technique opérationnel (CTO) en matière de DPI d'Afrique du Sud, ainsi que d'un expert national en DPI provenant du Japon.

Pour plus d'informations sur les activités menées dans le domaine de la protection des DPI, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [email protected]

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