Conclusion fructueuse de la 73ème session du Comité du Système harmonisé

La 73ème session du Comité du Système harmonisé s'est achevée sur une note positive.

La réunion, présidée par M. Tom Beris (Etats-Unis), a rassemblé en mode présentiel 63 délégués représentant 62 Membres et l'Union européenne. La Chambre de commerce internationale (ICC), l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO), le Secrétariat des Conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm et l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) ont également assisté à la réunion en mode présentiel en qualité d'observateurs.

Dans son discours d'ouverture, le Président a exprimé sa gratitude pour le soutien fourni par divers donateurs en matière d'utilisation de langues supplémentaires, qui a permis à la réunion de se dérouler en six langues (anglais, français, espagnol, russe, arabe et portugais), et il s'est dit convaincu que les Membres ou les donateurs seront disposés à intervenir pour poursuivre le financement des langues supplémentaires afin de maintenir le dialogue entre les délégués. Avec un ordre du jour très chargé, y compris les amendements proposés aux fins du SH de 2028, il a fait part de ses attentes concernant des débats productifs et une réunion couronnée de succès, soulignant l'importance de la coopération entre les participants.

Le Comité a répondu à ces attentes en atteignant des résultats remarquables tout au long des huit jours de réunion. Il a également examiné un large éventail de questions présentées dans les rapports de la 63ème session du Sous-Comité de révision, de la 39ème session du Sous-Comité scientifique et du Groupe de travail d'avant-session.

Dans ses observations finales, la Directrice par intérim, Mme Gael Grooby, a félicité le Comité de la productivité de la réunion et a mis l'accent sur les résultats importants obtenus.

Le Comité a examiné 81 des 83 points de l'ordre du jour et il a finalisé 14 amendements de la Nomenclature du SH de 2028, 5 modifications des Notes explicatives du SH de 2028 à apporter suivant la procédure de l'Article 16, 12 modifications des Notes explicatives du SH de 2022, 19 nouveaux Avis de classement, 37 nouvelles décisions de classement et 426 classements visant de nouvelles substances figurant sur les listes de dénominations communes internationales (DCI). En outre, le Comité a fait progresser de manière significative les travaux sur des questions dont l'examen se poursuivra lors de la prochaine session du CSH.