29 novembre 2023 / Salle Bernard-Lalonde (1.131), hôtel du Parlement, 8 h

Heures

• 7 h 59

• 8 h 04

• 8 h 09

• 8 h 14

(Huit heures deux minutes)

M. Bérubé : Bonjour, tout le monde. Aujourd'hui, on apprend par Radio-Canada que le gouvernement de la CAQ est en train de reculer quant à sa mesure sur les frais de scolarité pour les étudiants Canadiens. Ça me rappelle qu'on devait déposer cet automne un plan pour le français. Je ne l'ai pas encore vu. Alors, le ministre Roberge devait déposer un plan pour le français, il a plutôt déposé un roman sur les pirates. Il m'apparaît que sa priorité, c'était ça. Donc, on cherche le plan. Le roman existe, mais pas le plan. Ça ne serait pas prématuré de présenter des mesures parce qu'il semblait indiquer que sa mesure de frais de scolarité, c'était pour le français. Même nous, qui sommes des experts dans le domaine, on considérait que c'était une mesure fiscale, mesure d'équité, mais certainement pas une mesure pour le français.

Donc, il reste très peu de temps d'ici la fin de la session parlementaire. Est-ce qu'on aura le nouveau plan pour le français, le plan costaud tel qu'autoproclamé par la CAQ? J'ai l'impression qu'il n'y a pas d'indicateur qui nous montre que ça sera pour bientôt. Pourtant, c'est important. Alors, je veux bien, là, que sur différentes tribunes, il marque qu'il est vraiment intéressé par le français, puis c'est important, mais les œuvres vont parler davantage et surtout les résultats. Alors, où est le plan pour le français, M. le ministre?

M. Arseneau : Bonjour. Moi, je voudrais revenir sur la filière batterie, le grand projet Northvolt, où plus on en apprend, plus c'est troublant de voir à quel point le gouvernement manque de transparence et semble un bien piètre négociateur. Aujourd'hui, à Radio-Canada, on apprend comment les tractations se sont faites pour acheter un terrain qui, au départ, en 2015, avait été acheté pour une somme de 20 millions de dollars.

Donc, on a financé, du côté du gouvernement du Québec, l'achat du terrain pour 240 millions de dollars, et ce, sans évaluation indépendante. Simplement par l'intermédiaire d'un courtier, on a décidé que c'était ça, la valeur du terrain, le même terrain qui est évidemment... qui est composé de nombreux milieux humides et pour lequel on avait refusé un projet immobilier du même propriétaire de terrain, M. Poirier, qui s'est vanté, là, d'avoir conclu la plus grande transaction immobilière de vente de terrain de l'histoire du Québec. C'est un peu troublant. Mais on apprend surtout que c'est lors d'un dîner avec le représentant de Northvolt que le ministre Fitzgibbon a conclu...

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M. Arseneau : ...semble-t-il le marché et que quelques jours plus tard, la réglementation du BAPE était changée pour soustraire à l'examen public et à l'analyse du BAPE le projet dans son ensemble. Alors, tout ça, je vous dirais, ça sent mauvais et c'est vraiment une perte de confiance que ce genre d'information là génère auprès de nous puis, je pense, auprès du public qui est en droit de s'attendre que les fonds publics du gouvernement du Québec soient dépensés de façon parcimonieuse, avec des analyses des projets beaucoup plus poussées et beaucoup plus rigoureuses. Alors, on va poser des questions là-dessus parce qu'évidemment, là, plus on en, encore une fois, là, plus on en apprend puis plus on est troublés par la façon dont ça se passe, là. Il semble y avoir des deals qui se font, là, sans nécessairement qu'on puisse examiner tout ça. On est prêts.

Journaliste : ...juste dans la façon dont ça a été négocié, l'achat de terrain?

M. Arseneau : Bien, en fait, ce qui nous dérange, c'est que le gouvernement finance l'achat d'un terrain pour une compagnie privée sans évaluer la juste valeur. Ça, c'est une chose. Ce n'est pas une évaluation par un évaluateur agréé qu'on a prise en compte. D'autre part, c'est un terrain qui était jugé incompatible avec un projet immobilier pour construire 4 000 unités, mais qu'on décide de transformer en zone industrielle. Et puis, la raison pour laquelle il a été refusé, c'est parce c'est pour des raisons environnementales, pour épargner les milieux humides. Et aujourd'hui, tu sais, ça ne fait pas partie de l'équation. On met de la pression sur les analyses... l'analyste plutôt, les fonctionnaires du ministère de l'Environnement pour qu'on autorise le projet. Visiblement, là, il y a une filière politique à ça qui est... qui est extrêmement puissante. Puis on se demande si essentiellement, là, la direction politique ne va pas prendre le pas sur toutes les autres considérations environnementales, économiques et d'acceptabilité sociale.

Journaliste : Parce que vous avez noté que quelques jours après cette... ce repas-là, les règles... la réglementation du BAPE a été changée. Mais et M. Cerruti de Northvolt e le cabinet du ministre Fitzgibbon nous disent qu'ils n'ont pas parlé du BAPE lors de ce déjeuner-là. C'est que vous ne croyez pas cet argument-là?

M. Arseneau : Bien, écoutez, il y a un hasard qui est pour le moins particulier, et on ne croit pas au hasard dans le développement d'un projet comme celui-là. Là, rien n'est laissé au hasard dans la volonté du gouvernement d'appuyer ce projet-là. D'ailleurs, le ministre Charette l'a mentionné, il a été... il est noté, il est cité dans l'article également comme quoi il appuie le projet. Tout ça est cousu de fil blanc. On ne connaît pas encore tous les... tous les tenants et aboutissants de la façon dont ça s'est attaché. Puis c'est la raison pour laquelle on va continuer de poser des questions là-dessus et à demander que le projet soit soumis au BAPE pour qu'on sache véritablement où on s'en va dans cette filière-là, dont il reste encore à prouver que ce sera, là, véritablement une filière d'avenir pour le Québec.

On entend aussi dire par le président de la compagnie non seulement après avoir reçu des montants de 3 millions de dollars de soutien financier de la part du gouvernement, plus un capital-actions, là, d'1 milliard 400 millions. Bien, ils trouvent à redire en disant : Bien, on va encore avoir besoin du gouvernement, non seulement pour faire un chemin d'accès avant même d'avoir le permis d'aller établir l'usine, mais aussi on va avoir besoin du gouvernement pour régler notre problème de pénurie de main-d'œuvre. On va avoir besoin du gouvernement pour régler le problème de transport collectif puis on va avoir besoin du gouvernement pour régler la pénurie de logements.

Là, c'est... Si le gouvernement répond à ça, le gouvernement n'a qu'à ignorer la crise du logement, qu'il ignore les problèmes en transport collectif, mais pour Northvolt, on va régler la crise du logement, pour Northvolt, on va régler la crise de la main-d'œuvre, pour Northvolt, on va régler la crise dans le transport collectif. Il y a quelque chose là, là, qui nous dit : Bien, le gouvernement, est-ce qu'il travaille pour une entreprise ou qu'il travaille pour les citoyens québécois dans l'ensemble du territoire?

Journaliste : ...que ce soit une filière d'avenir, la filière batterie. Il y a pourtant plein d'autres pays qui investissent des milliards de dollars dans le... On devrait juste laisser le train passer ou...

M. Arseneau : Bien, le train passe-t-il véritablement? C'est à dire que les propos de Guy Leblanc là-dessus sont que c'est un risque. On n'a pas fait des analyses très approfondies, mais c'est un geste qu'il vaut la peine de prendre. Opinion de M. Leblanc, que je respecte par ailleurs. Mais ça en prend un peu plus pour investir 3 à 4 milliards de dollars pour un projet de 7 milliards pour créer des jobs payantes, là, pendant que les gens du secteur public sont dehors à demander des conditions décentes.

Journaliste : Sur un autre sujet, mais qui est peut être plus... il y a eu une sortie d'un député caquiste ce week-end, un député qui s'était dit pourtant, bon, réfractaire à l'aide financière qui a été apportée aux Kings de Los Angeles, le député de...

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Journaliste : ...Yannick Gagnon, puis qu'il a publié que tout s'était réglé derrière des portes closes en fin de semaine. J'aimerais vous entendre là-dessus, parce que vous êtes sorti très fort sur la question de la subvention aux Kings puis sur l'opinion du caucus la semaine dernière.

M. Bérubé : On va de surprise en surprise. Le député Yannick Gagnon, qui faisait écho à son inconfort, pour le moins dire, quant à la subvention des Kings, il est allé fort sur les commentaires de sa page Facebook en fin de semaine. On a été prévenu de ça. D'abord, il explique comment ça s'est passé et, s'il l'a fait disparaître, on a les captures d'écran, comment c'est négocié, le ralliement de tout le monde. Moi, j'aime beaucoup sa candeur depuis qu'il est là. Je l'invite à continuer, ça nous permet d'apprendre des choses, alors que c'était un piège, que non, on défend ça à l'intérieur, et tout ça. Mais il a dit quelque chose de très grave, selon moi, il parle des dossiers de la circonscription de Jonquière puis il dit que, s'il n'était pas au gouvernement, ça n'existerait pas. Donc, si vous n'êtes pas au gouvernement, pas d'annonce dans votre comté, pas de développement, que le gouvernement de la CAQ va discriminer les comtés selon ceux au pouvoir et ceux dans l'opposition.

Moi, je pensais que ce genre de déclaration ou d'action, c'était révolu. Comprenez la gravité de ce qu'il annonce, là, puis là il donne des exemples concrets dans le comté de Jonquière. Est-ce à dire que le gouvernement de la CAQ retenait des dossiers quand c'était Sylvain Gaudreault, et là, maintenant, les annonces, parce que c'est au pouvoir? Si le gouvernement de la CAQ, ce matin, ne ramène pas à l'ordre son député là-dessus, c'est très grave. Alors, c'est lui-même qui l'a écrit sur sa page Facebook. Moi, je vous le dis, comme député de l'opposition, mais dans mon comté, je ne suis pas dans l'opposition, je suis premier, puis c'est la même chose pour Joël, c'est très grave. Alors, vous avez des exemples, on les fournira au besoin, mais il dit : Si on n'était pas au gouvernement, pas ce ce dossier-là, impossible, impossible, impossible, quel message ça envoie pour les députés de l'opposition? C'est que l'essentiel de l'action gouvernementale repose sur si tu es au pouvoir, c'est très grave.

Alors, moi, dans la prochaine heure, je veux entendre le premier ministre qui est revenu nous dire qu'il condamne ce genre de déclaration.

Journaliste : ...dans votre circonscription, il y a des dossiers qui sont revenus à cause de ça? Non.

M. Bérubé : Non, au contraire, c'est pour ça que ça m'étonne.

Journaliste : Ça va au mérite.

M. Bérubé : Ça va au mérite, non, ça va au mérite, c'est-à-dire qu'il y a la nécessité des dossiers, le besoin qui est avéré de bon promoteur, puis le député qui fait son travail. Mais les programmes sont normés dans bien des cas, donc, moi, j'ai confiance. Puis, depuis 2018, je n'ai pas de raison de croire ça du gouvernement. Les libéraux, c'était plus compliqué, mais, avec le gouvernement actuel, non. Mais là ils viennent m'allumer, là : Est-ce qu'il y a des projets que je n'ai pas vus que... qui sont favorisés parce que tu es au gouvernement? Bien là, on va fouiller, on va se mettre à regarder ça puis à comparer. Franchement, j'en ai fait part à mes collègues puis ça nous a choqués, puis je présume que ça va choquer aussi les députés de Québec solidaire et du Parti libéral. Ce n'est pas juste un enjeu de démocratie, c'est un enjeu très sérieux. Pourquoi il dit que ces dossiers ne devaient pas être réglés s'il n'était pas au gouvernement? C'est quoi, la différence? Lui, il a un accès à quelqu'un qui va dire oui, puis un autre ne l'aurait pas.

On a même adopté une résolution en Chambre, il y a quelques mois, disant qu'il ne saurait y avoir d'avantages pour... liés à la couleur de la circonscription à son détenteur. Moi, je vous dis que je ne laisse pas ça passer facilement.

Journaliste : Sur la manif de la FAE...

M. Bérubé : Oui, j'y vais tout de suite après.

Journaliste : Il y avait beaucoup de monde. Avez-vous déjà vu autant de monde?

M. Bérubé : J'étais là hier, il y avait moi, le monde.

Journaliste : ...entre autres, que le gouvernement rate la cible pour ce qui est des affectations de postes plus tôt dans l'année, en juin...

M. Bérubé : ...

Journaliste : ...bien, entre autres, que des professeurs qui refusent une affectation à ce moment-là pourraient être radiés de la liste, par exemple. Bref, avez-vous peur qu'avec la négociation en cours le gouvernement fasse fuir des profs?

M. Bérubé : Bien, sur l'enjeu de la rareté de la main-d'oeuvre, il y a une évidence, il faut que le gouvernement calcule comme il faut, si les conditions ne sont pas bonnes, certains de ces enseignants et enseignantes vont quitter, ça va être encore pire. Moi, je sais très bien que de nombreux enseignants au Québec, qui observent la négo, puis dépendamment du résultat, vont décider de rester ou pas. Moi, je suis diplômé en sciences de l'éducation de l'Université du Québec à Rimouski, enseignement secondaire. C'était contingenté à 100 personnes en 1994 jusqu'en 1998. C'était un nouveau bac de quatre ans. Sur une centaine qui étaient diplômés, qui enseignent encore, il y en a peut-être le tiers. Mais c'est encore pire pour les années qui suivent, le nombre d'admissions est plus bas. Donc, ceux et celles qui ont choisi de s'inscrire, il faut en prendre soin, sinon ils vont quitter. Alors, c'est aussi le calcul que le gouvernement devrait faire.

Je veux aussi préciser un élément. La semaine dernière, Sonia LeBel a fait paraître, sur les réseaux sociaux, un petit encadré disant que c'était un mythe que l'Ontario payait mieux ses enseignants que le Québec. Ça m'a pris deux minutes pour trouver une déclaration contraire du premier ministre, alors dans l'opposition, que j'ai placée sur les réseaux sociaux. Je ne sais pas qui a conseillé la ministre de faire ça, mais j'espère qu'il ne conseille plus personne, là.

Journaliste : ...est-ce que vous...

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Journaliste : ...vous pensez que le pont Pierre-Laporte est adapté aux risques sismiques? Et est-ce que ça devrait être une raison, une nouvelle raison pour un nouveau troisième lien entre Québec et Lévis?

M. Arseneau : Écoutez, là, on est dans les derniers retranchements des arguments, là, qui militeraient en faveur d'un troisième lien. Moi, je trouve que ça vient de nulle part. Si cet argument-là avait été solide, s'il était validé, s'il reposait sur des données probantes et des risques réels, je pense que ça aurait fait partie du débat depuis cinq ans. On semble se chercher toutes sortes de raisons pour réactiver le projet que le gouvernement avait enterré au mois d'avril dernier. Alors, je suis très dubitatif là-dessus.

Journaliste : Vous êtes certain que ce risque-là...

M. Arseneau : Bien, comment être certain qu'on ait des risques sismiques ou pas? Mais je pense qu'on n'est pas sur la faille, là, de San Andreas, ici, à Québec, là, mais je pense que cet avis-là est très marginal. Est-ce que... Tu sais, c'est quoi, le risque entre un grand tremblement de terre dans la région de Québec et qu'un astéroïde frappe la vieille capitale? Moi, j'aimerais avoir des chiffres là-dessus pour savoir s'il faut vraiment investir, là, dans le troisième lien à coup de milliards de dollars, là. Mais je préférerais qu'on investisse pour la sécurité des ponts puis qu'on l'entretienne correctement, et qu'on rachète le pont de Québec puis qu'on en fasse quelque chose dont on peut être fier pour les infrastructures qu'on a puis qu'on investisse massivement dans le transport collectif.

Journaliste : Est-ce que le ministère de la Santé manque à son devoir envers les enfants qui souffrent de déficience intellectuelle? On voit Montréal...

M. Arseneau : Ce reportage-là est absolument troublant. De voir que le gouvernement et le ministère de la Santé vont apporter des services aux familles qui ont des enfants qui souffrent de déficience intellectuelle pour une période donnée, pour une période limitée, et, au bout de cinq ans, on les laisse complètement à eux-mêmes en disant : Bien, on a fait ce qu'on a pu, maintenant au suivant. Puis si vous avez des problèmes, bien, vous irez voir le guichet d'accès prioritaire et puis là on pourra gérer les crises. Il y a quelque chose là qui est absolument inhumain. C'est symptomatique de ce qui se passe dans l'effondrement du système de santé des services sociaux. Et moi, je ne vois pas comment on peut tolérer, en 2023, au Québec, une approche comme celle-là, là, une espèce de travail à la chaîne où on dit : Regarde, on a fait ce qu'on a pu, mais on n'a pas fait grand-chose. Puis au suivant, débrouillez-vous, bonne chance.

Le Modérateur : On va passer en anglais.

Journaliste : On tuition hikes, Mr. Bérubé, we're hearing reports that the Government will partially backtrack and raise tuition to 30% for out of province students. What do you make of that decision? Do you agree that they should be headed in that direction?

M. Bérubé :Well, they decided to backtrack. This is obviously the CAQ style. They aim high, say : We're going to do something very historical, very special, then they decide to back out, to back track. So, this is CAQ. It's not going to resolve the French crisis in Québec. We do think that we need a new plan, that's what they told us, that there's going to be a new plan this fall. I don't see any plan, but the minister has in hand a book about pirates. I wish a plan about French, but this is his call. This is a hurry, we need a clear direction about French, and this measure about the tuition fees in universities, for us, who are experts in language, it's not about French, it's about equity, it's about getting money, better funding for French universities, but it's not about French. So, it's a weird decision and now they're stuck into a lot of problems with Bishop, with Concordia, with McGill. We'll let them be able to get out of this situation.

Journaliste :But aside from the English universities, we have heard from French universities as well in recent weeks, you know, saying that this measure wouldn't change anything for the French language, that they're against it. Are you saying that you disagree with the universities, that the Government should have kept the 50% hike?

M. Bérubé :Well, we have some observations. If you look at the students in medicine in McGill, not a lot of those students stay in Québec after their studies. So, this is a real problem. Why are we supposed to support those students if they don't want to work in Québec? This is a real question. And we do think that they should pay higher. This is a question of equity, but it's not about language for us, it's not the best...

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